Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEL FARO micro-fibres
Ets CAPDEVIELLE et FILS S.A.

Numéro de dépôt :
98741271
Date de dépôt :
08/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2008

Présentation de la marque DEL FARO micro-fibres

Déposée le 8 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) Ets CAPDEVIELLE et FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEL FARO micro-fibres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets CAPDEVIELLE et FILS domicilié(e) Avenue Corisande, BP 21, 40700 MAGETMAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 650 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS CAPDEVIELLE et FILS - France.

La marque DEL FARO micro-fibres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741271.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEL FARO micro-fibres est expirée depuis le 8 juillet 2008.

Ets CAPDEVIELLE et FILS a également déposé les autres marques suivantes : Eden Relaxation , CAP CAPDEVIELLE , WAPITI , Kanapol , CARIBOU , Sièges Capdevielle Paris , Scandiflex , MICROFIBRES SANGORA , Fjordline


Ets CAPDEVIELLE et FILS S.A. - Avenue Corisande, BP 21, 40700 MAGETMAU - France - SIREN 896650132


ETS CAPDEVIELLE et FILS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Cuir et imitation du cuir, ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies parasols et cannes, fouets et scellerie Meubles, glaces (miroirs), cadres sièges d'ameublement. Cadres, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile Couverture de lit et de table Tissus d'ameublement et textiles d'ameublement.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).